Dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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1. Respect des Droits d’Auteur
Tout le contenu publié sur Sportz IPTV, y compris les textes, images, vidéos, graphismes, logos, et autres éléments, est protégé par les lois sur le droit d’auteur et est la propriété exclusive de Sportz IPTV ou de ses partenaires autorisés. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée du contenu est strictement interdite.
2. Contenu Tiers
Nous pouvons inclure du contenu ou des liens provenant de tiers. Si vous pensez qu’un contenu tiers accessible via notre site enfreint vos droits d’auteur, veuillez nous en informer immédiatement pour que nous puissions prendre les mesures appropriées.
3. Réclamations pour Violation de Copyright
Si vous estimez qu’un contenu sur notre site enfreint vos droits d’auteur, veuillez nous fournir les informations suivantes :
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- L’URL ou une description spécifique du contenu présumé en infraction.
- Une déclaration sous serment indiquant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation du contenu en question n’est pas autorisée.
- Une déclaration confirmant que les informations que vous fournissez sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits d’auteur ou autorisé à agir en son nom.
Envoyez votre réclamation à notre adresse : admin@sportziptv.net.
4. Suppression de Contenu
À réception d’une notification valide de violation de copyright, nous :
- Retirerons ou désactiverons immédiatement l’accès au contenu incriminé.
- Notifierons la partie concernée des mesures prises.
- Fournirons un processus pour contester toute suppression, si approprié.
5. Utilisation Équitable (Fair Use)
Dans certains cas, des contenus peuvent être utilisés sur le site dans le cadre du principe de « fair use », tel que défini par les lois applicables. Cela inclut, mais ne se limite pas à, l’utilisation pour des critiques, des commentaires, l’enseignement ou des recherches.
6. Sanctions
Toute violation des droits d’auteur de Sportz IPTV entraînera des actions appropriées, qui peuvent inclure :
- La suppression immédiate du contenu en infraction.
- Une interdiction d’accéder au site.
- Des poursuites judiciaires pour réclamer des dommages et intérêts.
7. Contact
Pour toute question ou réclamation relative à notre politique de copyright, vous pouvez nous contacter :
- E-mail : admin@sportziptv.net
- Adresse : Rue de la Loi 155, 1040 Bruxelles, Belgique
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